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Title
Procédure écrite

Duplique de la Bolivie

Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes et n’a aucun caractère officiel
16967
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
DIFFÉREND CONCERNANT LE STATUT ET L’UTILISATION DES EAUX DU SILALA
(CHILI C. BOLIVIE)
DUPLIQUE DE L’ÉTAT PLURINATIONAL DE BOLIVIE
VOLUME I
15 mai 2019
[Traduction du Greffe]
TABLE DES MATIÈRES
Page
CHAPITRE 1. INTRODUCTION .............................................................................................................. 1

Réplique du Chili

Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes et n’a aucun caractère officiel
16831
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
DIFFÉREND CONCERNANT LE STATUT ET L’UTILISATION DES EAUX DU SILALA
(CHILI C. BOLIVIE)
RÉPLIQUE DU CHILI
VOLUME 1
15 février 2019
[Traduction du Greffe]
RÉPLIQUE DU CHILI
VOLUME 1
Titre
Page
Réplique du Chili ..........................................................................................
1

Contre-mémoire de la Bolivie

Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes et n’a aucun caractère officiel
16932
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
DIFFÉREND CONCERNANT LE STATUT ET L’UTILISATION DES EAUX DU SILALA
(CHILI C. BOLIVIE)
CONTRE-MÉMOIRE DE L’ÉTAT PLURINATIONAL DE BOLIVIE
VOLUME 1
3 septembre 2018
[Traduction du Greffe]
TABLE DES MATIÈRES
Page
CHAPITRE 1. INTRODUCTION .............................................................................................................. 1

Mémoire du Chili

Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes et n’a aucun caractère officiel
16866
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
DIFFÉREND CONCERNANT LE STATUT ET L’UTILISATION DES EAUX DU SILALA
(CHILI C. BOLIVIE)
MÉMOIRE DU CHILI
VOLUME I
3 juillet 2017
[Traduction du Greffe]
TABLE DES MATIÈRES
Page
CHAPITRE 1  INTRODUCTION .......................................................................................................... 1

Exposé écrit de la Gambie sur les exceptions préliminaires soulevées par le Myanmar

Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes et n’a aucun caractère officiel
16918
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
APPLICATION DE LA CONVENTION POUR LA PRÉVENTION
ET LA RÉPRESSION DU CRIME DE GÉNOCIDE
(GAMBIE C. MYANMAR)
EXPOSÉ ÉCRIT DE LA RÉPUBLIQUE DE GAMBIE SUR LES EXCEPTIONS
PRÉLIMINAIRES SOULEVÉES PAR LA RÉPUBLIQUE
DE L’UNION DU MYANMAR
20 avril 2021
[Traduction du Greffe]
TABLE DES MATIÈRES
Page

Exceptions préliminaires du Myanmar

Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes et n’a aucun caractère officiel
16912
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
APPLICATION DE LA CONVENTION POUR LA PRÉVENTION ET LA RÉPRESSION DU CRIME DE GÉNOCIDE
(GAMBIE C. MYANMAR)
EXCEPTIONS PRÉLIMINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE DE L’UNION DU MYANMAR
VOLUME I
20 janvier 2021
[Traduction du Greffe]
TABLE DES MATIÈRES
Page

Duplique de la Colombie - Volume I

Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes et n’a aucun caractère officiel
16316
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
VIOLATIONS ALLÉGUÉES DE DROITS SOUVERAINS ET D’ESPACES MARITIMES DANS LA MER DES CARAÏBES (NICARAGUA c. COLOMBIE)
DUPLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE DE COLOMBIE
VOLUME I
VOLUME II
(appendice et annexes)
15 novembre 2018
[Traduction du Greffe]
TABLE DES MATIÈRES
Page
PARTIE I. PRÉSENTATION DES MOYENS DE LA COLOMBIE ............................................... 1

Réplique du Nicaragua

Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes et n’a aucun caractère officiel
16132
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
VIOLATIONS ALLÉGUÉES DE DROITS SOUVERAINS ET D’ESPACES MARITIMES DANS LA MER DES CARAÏBES (NICARAGUA c. COLOMBIE)
RÉPLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE DU NICARAGUA
15 mai 2018
[Traduction du Greffe]
TABLE DES MATIÈRES
Page
PARTIE I ........................................................................................................................................... 1

Observations écrites de la Colombie sur la recevabilité de ses demandes reconventionnelles

Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes et n’a aucun caractère officiel
14702
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
AFFAIRE RELATIVE À DES VIOLATIONS ALLÉGUÉES DE DROITS SOUVERAINS ET D’ESPACES MARITIMES DANS LA MER DES CARAÏBES
(NICARAGUA c. COLOMBIE)
OBSERVATONS ÉCRITES DE LA RÉPUBLIQUE DE COLOMBIE SUR LA RECEVABILITÉ DE SES DEMANDES RECONVENTIONNELLES
28 JUIN 2017
[Traduction du Greffe]
TABLE DES MATIÈRES
Page

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