PARTIE IV (B) : Protection de l'atmosphère

Annexe II
PROTECTION DE L’ATMOSPHÈRE
(M. Shinya Murase)
I. Introduction
dans la troposphère et la stratosphère, constitue à elle seule
la ressource naturelle la plus importante de la planète et
est indispensable à la survie de l’humanité. La dégrada
rendue dans l’affaire de la Fonderie de Trail
4
 (États-Unis/
Canada, 1938, 1941), a constitué la décision de principe
un sujet de grave préoccupation pour la communauté
internationale
1
. Même s’il y a eu un certain nombre de 

PARTIE III (B) : Autres rapports scientifiques sélectionnés

ONU@ 
programme pour
l'environnement 
Des progrès insuffisants
et trop lents
L'incapacité à s'adapter aux changements
climatiques met le monde en danger
Rapport 2022 sur l'écart entre les besoins et les perspectives
en matière d'adaptation aux changements climatique 
Résumé analytique
Rapport 2022 sur l'écart entre les besoins et les perspectives en matière d'adaptation aux changements climatique :
Des progrès insuffisants et trop lents
© 2022 Programme des Nations Unies pour l’environnement 

PARTIE III (A) : Rapports du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)

SOURCES D’ÉNERGIE RENOUVELABLE
ET
ATTÉNUATION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
RAPPORT SPÉCIAL DU GROUPE
D’EXPERTS INTERGOUVERNEMENTAL
SUR L’ÉVOLUTION DU CLIMAT
RÉSUMÉ À L’INTENTION DES DÉCIDEURS ET RÉSUMÉ TECHNIQUE
'• ¥
:ot 1 j e ' ••
Rapport spécial sur les sources
d’énergie renouvelable et l’atténuation du
changement climatique
Ramón Pichs-Madruga
Coprésident du Groupe de travail III
Centro de Investigaciones
de la Economía Mundial (CIEM)
Ottmar Edenhofer
Coprésident du Groupe de travail III

PARTIE II (F) : Droits de l'homme

No. 14668
MULTILATERAL
International Covenant on Civil and Political Rights.
Nations on 19 December 1966
Optional Protocol to the above-mentioned Covenant.
Adopted by the General Assembly of the United
Authentic texts: English, French, Chinese, Russian and Spanish.
Registered on 23 March 1976.
MULTILATERAL
Adopté par l'Assemblée générale des Nations Unies le
19 décembre 1966
Protocole facultatif se rapportant au Pacte susmentionné.
Adopté par l'Assemblée générale des Nations Unies le
19 décembre 1966

PARTIE II (E) : Droit de la mer

an
nexes, procès-Con
cluded Registered on 16 November 1994.
MULTILATERAL
Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec
annexes, acte final et procès-verbaux de rectification de
l'acte final en date des 3 mars 1986 et 26 juillet 1993).
Conclue à Montego Bay le 10 décembre 1982
français, Enregistrée d'office le 16 novembre 1994.
Vol. 1833, 1-31363
No. 31363
MULTILATERAL
United Nations Convention on the Law of the Sea (with annexes,
final act and proc~s-verbaux of rectification of the

PARTIE II (D) : Protection de la couche d'ozone

No, Authentic texts: Arabic, Chinese, English, French, Russian and Spanish.
Registered on 22 September 1988.
MULTILAT Textes authentiques : arabe, chinois, anglais, français, russe et espagnol.
Enregistrée d'office le 22 septembre 1988.
26164
No. 26164
MULTILATERAL
Vienna Convention for the Protection of the Ozone Layer
(with annexes and Final Act). Concluded at Vienna on
22 March 1985
ex officio MULTILAT~RAL
Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone
( avec annexes et Acte final). Conclue a Vienne le 22 mars
1985

PARTIE II (C) : Diversité biologique

MULTILATERAL
diversite Conclue
i franvais, Enregistrie dicembre 1760. 30619
No. 30619
MULTILATERAL
Convention on biological diversity (with annexes). Concluded
at Rio de Janeiro on 5 June 1992
Authentic texts: Arabic, Chinese, English, French, Russian and Spanish.
Registered ex officio on 29 December 1993.
MULTILAT~RAL
Convention sur la diversit~ biologique (avec annexes). Conclue
a Rio de Janeiro le 5 juin 1992
Textes authentiques : arabe, chinois, anglais, fran~ais, russe et espagnol.
Enregistr~e d'office le 29 d~cembre 1993.

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